Archives de catégorie : Non classé

Conseil Municipal du 22 mars 2021

A consulter : Synthèse des délibérations du conseil municipal du 22 mars 2021

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Conseil municipal du 8 octobre 2019

A consulter : Synthèse de la réunion du conseil municipal du mardi 8 octobre 2019

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Conseil Municipal du 25 mars 2019

A consulter : Synthèse de la réunion du conseil municipal du 25 mars 2019

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Conseil municipal du 26 avril 2018

A consulter : Compte-rendu de réunion du Conseil Municipal du 26 avril 2018

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Analyses d’eau : Bilans qualité 2016

  THUEYTS CHAMPEAUX THUEYTS GRAND FONT THUEYTS HUBAC THUEYTS LES EYMARDS THUEYTS LUZET

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Règlement du service d’assainissement

Le règlement du service d’assainissement est disponible ici

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Réglement du service de l’eau

Le nouveau règlement du service de l’eau est disponible ici

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Révision de la liste électorale

Le premier tableau des rectifications de la liste électorale, établi au 10 janvier 2017, peut être consulté ICI Toute omission d’inscription constatée ou contestation d’une radiation doit être signalée à la mairie avant le 20 janvier 2017.

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Baisse des dotations de l’Etat aux collectivités

Voici un communiqué de l’association des Maires et des Présidents  de communautés de l’Ardéche relatif à la baisse des dotations de l’Etat aux collectivités.

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Conseil Municipal du 21 mars 2013

Voici le compte-rendu de réunion du conseil municipal du 21 mars 2013 Prochaine réunion du Conseil Municipal (sous réserve) : jeudi 25 avril à18h00

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