Conseil Municipal du 22 avril 2021

A consulter ici : Synthèse des délibérations du conseil municipal du 22 avril 2021

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Analyses d’eau : Bilan qualité 2020

ARS DEPLIANT INFORMATION

SCHEMA DE DISTRIBUTION

FORAGE GRAND FONT

FORAGE HUBAC

SOURCE LUZET

SOURCE LES SUELS

SOURCE FAGEBELLE

 

 

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Conseil Municipal du 22 mars 2021

A consulter : Synthèse des délibérations du conseil municipal du 22 mars 2021

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Commission de contrôle des listes électorales

La commission de contrôle des listes électorales a deux missions :

  • elle s’assure de la régularité de la liste électorale, en examinant les inscriptions et radiations intervenues depuis sa dernière réunion ;
  • elle statue sur les recours formés par les électeurs contre les décisions de refus d’inscription ou de radiation prises à leur égard par le maire.

Dans les communes de 1000 habitants et plus pour lesquelles 2 listes ou plus ont obtenu des sièges au conseil municipal lors du dernier renouvellement, la commission est composée de 5 conseillers municipaux.

La commission de contrôle se réunit :

  • soit entre le 24e et le 21e jour avant chaque scrutin,
  • soit sur saisine d’un électeur dans le cas d’un recours contre une décision de refus d’inscription ou de radiation prise par le maire,
  • et, en tout état de cause au moins une fois par an.

A télécharger  : Arrêté préfectoral portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales pour l’arrondissement de Largentière.

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Conseil Municipal du 2 février 2021

A consulter : Synthèse de la réunion du 2 février 2021

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Conseil Municipal du 3 décembre 2020

Synthèse de la réunion du conseil municipal : 2020-12-03

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Rapport annuel du service public d’eau potable et d’assainissement 2019

Lors de sa séance du 3 décembre 2020, le Conseil Municipal a approuvé le rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2019

Consulter : Rapport annuel 2019

 

Consulter les annexes :

Annexe 1 : Schéma du système de distribution

Annexe 3 : Facture type 2019

Annexe 4 : Notice d’information de l’Agence de l’Eau RMC

Annexe 5 : Compte Administratif 2019

 

Consulter le bilan annuel de  la qualité de l’eau de l’Agence Régionale de Santé (Annexe 2) :

Note d’information

Bilan qualité 2019 UDI GRAND FONT

Bilan qualité 2019 UDI HUBAC

Bilan qualité 2019 UDI LUZET

Bilan qualité 2019 UDI FAGEBELLE

Bilan qualité 2019 UDI LES SUELS

 

 

 

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Conseil Municipal du 15 octobre 2020

A consulter : Synthèse de la réunion du conseil municipal du jeudi 15 octobre 2020

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Conseil municipal du 27 août 2020

A consulter : Synthèse de la réunion du conseil municipal du 27 août 2020

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Conseil Municipal du 10 juillet 2020

A consulter : Synthèse de la réunion du vendredi 10 juillet 2020

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